Éric Chatelat, Président

bureau@riviera-trail-riders.fr

Le site est hébergé par ITACWT Limited (Systeme.io), 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande.

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo) est la propriété de l'association Riviera Trail Riders, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable, est interdite.

La présente politique décrit la manière dont l'association Riviera Trail Riders collecte et traite les données personnelles de ses adhérents, candidats à l'adhésion et visiteurs du site.

1. Responsable du traitement

Association Riviera Trail Riders, association loi 1901, RNA W061018644, 380 avenue du Riou, Bâtiment K, 06210 Mandelieu-la-Napoule, représentée par son président Éric Chatelat. Contact : bureau@riviera-trail-riders.fr

2. Données collectées, finalités et bases légales

• Demande de bulletin d'adhésion (formulaire du site) : nom, prénom, adresse e-mail. Finalité : t'envoyer le bulletin d'adhésion et la décharge de responsabilité, puis assurer le suivi de ta demande. Base légale : mesures précontractuelles prises à ta demande.

• Adhésion (bulletin et décharge signés) : nom, prénom, date de naissance, adresse postale, e-mail, téléphone, personne à prévenir en cas d'urgence, marque et modèle de la moto, immatriculation, compagnie d'assurance et date de validité de l'attestation, signature. Finalité : gestion de l'adhésion, tenue du registre des membres, vérification de l'obligation d'assurance prévue par le règlement intérieur, organisation des sorties et sécurité des participants. Base légale : exécution du contrat d'adhésion et intérêt légitime de l'association.

• Cotisation : montant, date et référence du paiement. Aucune donnée bancaire (numéro de carte, cryptogramme) n'est collectée ni conservée par l'association : le paiement est traité directement par notre prestataire Stripe. Base légale : exécution du contrat d'adhésion et obligation comptable.

• Vie associative : adresse e-mail utilisée pour les convocations, comptes rendus, informations sur les sorties et rappels d'échéance (cotisation, attestation d'assurance). Base légale : exécution du contrat d'adhésion.

Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires. Aucun profilage ni décision automatisée n'est mis en œuvre.

3. Destinataires

Tes données sont accessibles aux seuls membres du bureau de l'association, dans la limite de ce qui est nécessaire à leurs fonctions. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

L'association fait appel aux sous-traitants suivants :

• ITACWT Limited (Systeme.io), Irlande — hébergement du site, formulaires et gestion des contacts ;

• Stripe Payments Europe Ltd, Irlande — encaissement de la cotisation ;

• Make (Celonis SE) — automatisation des traitements administratifs ;

• Google Ireland Ltd — stockage des documents et du registre des membres (Drive, Sheets) ;

• Zoho Corporation B.V. — messagerie de l'association.

Certains de ces prestataires peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont alors encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou un mécanisme équivalent.

4. Durées de conservation

• Demande de bulletin non suivie d'une adhésion : 12 mois à compter du dernier contact.

• Dossier d'adhérent (bulletin, coordonnées, registre) : pendant toute la durée de l'adhésion, puis 3 ans après la dernière cotisation.

• Décharge de responsabilité et attestations d'assurance : 5 ans après la dernière participation à une activité.

• Pièces comptables liées aux cotisations : 10 ans, conformément au code de commerce.

5. Tes droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, tu disposes d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de tes données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après ton décès.

Pour les exercer, écris à bureau@riviera-trail-riders.fr. Une réponse te sera apportée dans un délai d'un mois. En cas de doute sur ton identité, un justificatif pourra t'être demandé.

Si tu estimes, après nous avoir contactés, que tes droits ne sont pas respectés, tu peux introduire une réclamation auprès de la CNIL : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr

6. Sécurité

L'accès aux documents et au registre des membres est restreint aux membres du bureau, via des comptes nominatifs protégés par mot de passe. Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS).

7. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, aucun cookie de mesure d'audience et aucun traceur de réseau social. Seuls sont utilisés :

• des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et de ses formulaires (session, sécurité), déposés par l'hébergeur Systeme.io ;

• un cookie déposé par Stripe sur la page de paiement, à des fins de prévention de la fraude.

Ces cookies sont exemptés du recueil du consentement au sens des lignes directrices de la CNIL, c'est pourquoi aucun bandeau ne t'est imposé. Tu peux les supprimer à tout moment depuis les réglages de ton navigateur ; le fonctionnement des formulaires et du paiement peut alors être dégradé.

8. Mise à jour

La présente politique peut être modifiée pour tenir compte de l'évolution du site ou de la réglementation. Dernière mise à jour : septembre 2026.